Déposée le 29 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOLTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-24 du 13 juin 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDN domicilié(e) ACTIPOLE 85, BP 42, BELLEVILLE SUR VIE, 85170 BELLEVILLE-SUR-VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 677 652 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEDUBREUIL, M. DUBREUIL PAUL HENRI domicilié(e) ACTIPOLE 85, BP 42, BELLEVILLE SUR VIE, 85170 BELLEVILLE-SUR-VIE - France.
La marque VOLTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3573803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLTEN arrivera à expiration en date du 29 avril 2028.
SDN a également déposé les autres marques suivantes : VOLTEN , HYPERSUN
SDN, SAS - ACTIPOLE 85, BP 42, BELLEVILLE SUR VIE, 85170 BELLEVILLE-SUR-VIE - France - SIREN 501677652
GROUPEDUBREUIL, M. DUBREUIL PAUL HENRI - ACTIPOLE 85, BP 42, BELLEVILLE SUR VIE, 85170 BELLEVILLE-SUR-VIE - France
Inscription le 5 novembre 2008 - retrait partiel n°484563 - Publication au BOPI 2008-11-05
Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24
Inscription le 3 juin 2009 - Rejet partiel n°498853 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Inscription le 5 septembre 2012 - Changement de dénomination n°583657 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2018 n°2682501 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-05-25
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Installation, entretien et réparation de machines ; tous ces services concernent exclusivement le domaine des appareillages relatifs aux énergies renouvelables et leurs pièces détachées.
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